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Le Conseil d’Etat ordonne la suspension des sanctions de la Ligue

Le conseil d’Etat a ordonné un sursis à l’exécution de la suspension du Dakar Université club par la Ligue de basket de Dakar, a annoncé jeudi à l’APS Me Babacar Ndiaye, avocat du club estudiantin.


Ahmadou Bamba Kassé APS




''Le conseil d'Etat a ordonné le sursis à exécution des sanctions infligées par la ligue de Dakar au Dakar Université Club'', a déclaré Me Ndiaye qui a expliqué une telle décision du juge administratif par l'obligation pour la Ligue de Dakar de surseoir aux sanctions jusqu'au jugement de l'affaire dans le fond.


Le Duc a été sanctionné par la Ligue de basket de Dakar à la suite des incidents qui ont émaillé la finale de la coupe Saint Michel le 23 mai dernier. Il a été condamné à 12 mois avec sursis et une amende de 250 000 francs payable avant la fin du mois de mai.


Le Conseil d'Etat a considéré que le préjudice encouru par le Duc aurait pu être ''irréparable ou difficilement réparable'' si le club devait subir les sanctions en attendant un jugement sur le fond de l'affaire, a expliqué Me Babacar Ndiaye.


''En matière de recours pour excès de pouvoir, si le préjudice encouru est difficilement réparable, le Conseil d'Etat statue en urgence et décide d'un sursis à exécution'' a-t-il ajouté.


Selon l'avocat du Duc, les moyens que le club a présenté au juge ''paraissent, en l'état actuel, fondés en droit''. ''Il n y a plus de sanction jusqu'à ce que le conseil d'Etat se prononce sur le fond''.


Pour n'avoir respecté la première sanction, l'équipe estudiantine a écopé d'une autre de la part de la Ligue de Dakar qui, le 3 juin dernier, a décidé de suspendre l'équipe de toutes les compétitions régionales jusqu'au paiement de l'amende, une décision que la fédération sénégalaise de basket a été priée d'étendre à ses compétitions.




Article rédigé par le Jeudi 12 Juin 2008




1.Posté par malaw le 13/06/2008 10:54
si la sanction n est pas applique que les autres clubs refusent de jouer le duc

2.Posté par Le Saint le 13/06/2008 12:18
Way Doolé way !!!!!
Way ame doolé mo nékhhhhh!!!!
Way diaye doolé way !!!!!
Rien à dire léér na négne !!!!!! No Comment !!!!!

WA GUELAWAR K'EST CE TU EN PENSES??? Diaye doolé wayyy !!!!!!!


L E S A I N T

3.Posté par gelwaar le 13/06/2008 14:21
Nééxul waayé deugg la!

Le problème c'est au niveau des textes de la ligue et de leurs interprétations.

il y a vice de forme, chaque texte doit se conformer aux lois et régléments du pays concerné. C'est pas un problème qui concèrne pas exclusivement le basket. Il faut une révision des textes, pour une conformité avec les lois du Sénégal.


La Ligue n'avait pas le droit de suspendre le DUC sans l'entendre. c'est ce qui a poussé le conseil d'Etat à casser la décision...

ORDRE CHRONOLOGIQUE DES FAITS

1- LA Ligue a fauté: argent des supporters du DUC encaissé et refus de leur accés au stadium.

2- Les supporters duc ont fauté: jet de projectiles et interruption du match

3- la ligue a fauté: condamnation "sans appel" et sans entendre le DUC

4- Le conseil d'Etat casse la décision qui est juridiquement incorrecte.

NB: le plus grave, les autres membres de la ligue ,qui attisaientt le feu tout au début , on laissé MOUNTAGA continuer le Combat seul...


4.Posté par bousso le 13/06/2008 14:31
gelwaar le Conseil d'etat n'a meme pas encore etudié la decision pour la casser

il a ordonné de ne pas executer la decision en attendant qu il statut sur le fond et donne un verdict

Mais la moralité dans tous ça c 'est que tous les clubs doivent cherchcer un President Magistrat ou Avocat ou Ministre comme aucune instance ne pourra plus les sanctionner
Rappeller vous du Cas SLBC/DUC avec le tout puissant ABC de l'époque qui avait fait reculer al federation

C 'st à se demander à quoi servent nos textes sportifs RG et RI

5.Posté par oumardieye le 13/06/2008 14:47
que les atres équipes refusent de jouer on saura si c'est seulement le DUC qui joue ou fait jouer n oublions par les incidents avec le rail le bopp et tant d'autres equipes il ne faut qu il y ait 2 poids 2 mesures sinon place au je me n foutisme au laxisme et l arrogance quite à tuer un arbitre arreter de jouer en plein match parce qu on n est pas d'accort ou autres ect;;;;

6.Posté par Le Saint le 13/06/2008 14:53
Merci GUELEWAR et BOUSSO pour les éclaircissements ,,,,,
GUELEWAR en donnant des infos il faut être sur de la Véracité de ce k tu révéles,ce n'est pas méchant ne le prend pas du mauvais coté...
Je te rappelle k t'es un chronikeur !!!!!

Merci pour tout

Le s a i n t

7.Posté par NUMBER TEN le 13/06/2008 15:38
C'EST DU FRANCAIS BOUSSO , contrairement à mes habitudes , JE VAIS TE FAIRE UN COURS GRATUITEMENT...

" Le Conseil d'Etat ordonne la suspension des sanctions de la Ligue" = ordre pour Annulation décision = Casser la décision de la ligue (qui était de suspendre le Duc. ) wala???

Doyen Bousso , je sais que ça ne te plait pas , mais nak c'est la réalité...
Arrêtez votre acharnement gratuit!!!

8.Posté par gelwaar le 13/06/2008 15:41
le saint "il a ordonné de ne pas executer la decision en attendant qu il statut sur le fond et donne un verdict " selon Bousso .

Il a donc ordonné de ne pas executer une décision qui a été exécutée de puis le 31 mai ??? ça c'est du BOUSSO


9.Posté par bousso le 13/06/2008 15:42
Gueleawar quand tu dit "3- la ligue a fauté: condamnation "sans appel" et sans entendre le DUC " c'est meconnatre les RG genraux de la FSBB

relis l'article 84 des RG alinea 2 tu comprendra que la ligue n'a fait qu appliquer le texte comme elle l''avait fait l 'année dernière pour sanctionner el DUC (finale Coupe du Maire à iba Mar) et comme elle lavait fait il ya 2 ans pour sanctionner l'USO(350.00f )

10.Posté par GELWAAR le 13/06/2008 15:50
ENCORE UNE FOIS LE PROBLEME EST UN PROBLEME DE TEXTE.

LA ligue n'est qu'une pièce de l'ensemble.

Les TEXTES sont malades, Les Structures sont malades, le Basket est malade.

C'est le moment de Tout revoir et d'assainir.

j'appelle à une reflexion sur ce Forum...
Que tout le monde se prononce.
Ne devrait -on pas faire les Etats généraux du Basket sur le Forum sénébasket.
Que tout le monde se prononce.

Joueurs , Anciens joueurs, encadreurs, supporters, administratifs, membres des ligues, membres de la fédération... Tout le peuple du Basket !!!

11.Posté par bousso le 13/06/2008 15:55
Non Guelewar donc puisque ct exécuté depuis le 31 pourquoi ordonner le sursis à exécution Donc il aurait du se prononcer incompétent dans ce cas

C 'est domage pour Number Ten le droit à des susbtiltés non accessibles à tout le monde surtout au faible d'esprit
Il ne s'agit pas du français enseigné à la Fac de lettres mais du droit enseigné à la fac de droit

12.Posté par NUMBER TEN le 13/06/2008 16:02
MEME CEUX QUI SONT GUANTANAMO SONT ENTENDUS AVANT D'ETRE CONDAMNES

Les Plus grands Meurtriers du génocide RWANDAIS sont entendus par le TPI R avant d'être Condamné.

Même le TOUT PUISSANT DIEU a instauré le "BESU PENC" pour permettre aux sujets de comparaitre

Alors en afrique de l'Ouest dans un pays qui a une constitution, une petite ligue , dirigé par un petit Bouc qui le sert de président fonctionne sur la base de règles dignes du moyen âge... Dans un pays, tous les textes de toutes les structures qui existent doivent cadrer avec le droit de ce pays....

BOUSSO Acceptes que tes textes sont malades et réponds à l'appel pour les ETATS GENERAUX...

wasalam!!! sans acharnement!!!!

13.Posté par Oumar FAYE le 13/06/2008 16:02
Bonsoir,
Victoire ne saurait être plus belle que celle qu'on a acquise face aux fossoyeurs du sport sénégalais et particuliérement du basket.
Vive le DUC!!!!!!!!!!!!!!!
Bousso, rien qu'à travers tes ecrits on sent nettement la haine viscérale que tu entretient vis à vis des membres du DUC.Le probléme du basket sénégalais ne se trouve pas dans l'interprétation des textes mais au niveau des dirigeants qui un tant soit peu se liguent tous pour combattre une équipe par ce qu'elle est deboulonnable au siége du premier servi.Pour Combattre le DUC ne penser pas utiliser l'argument de la force pour triompher car à notre sein on a un seul leitmotiv: la force de l'argument .Essayer de mettre au même niveau toutes les équipes car vous n'êtes pas les faiseurs de roi au niveau du Basket Ball et seul les resultats sur le terrain comptent pour pouvoir hisser une equipe à la plus cime de ce sport que nous aimons tant.
Ceci étant dit,j'aimerais juste te poser une kestion bien que mes connaissances en matiére de droit soient limités.
Comment peut on sanctionner quelqu'un sans pour autant l'entrendre sur les faits qu'on lui reproche?
Salam et à bientôt!!!!

14.Posté par bousso le 13/06/2008 16:05
je suis d'accord avec toi guelewar qaundtu dis

"Les TEXTES sont malades, Les Structures sont malades, le Basket est malade.

C'est le moment de Tout revoir et d'assainir."

Mais en attendant cette grande messe du basket on doit accepter d'etre regi apr les texete en vigueur

15.Posté par bousso le 13/06/2008 16:14
Oumar FAYE
en guise de repose je te cite l'article 84 des RG de la FSBB

2) En cas d'incidents ou d'infractions aux règles relatives à l'organisation des compétitions de toute nature, constatés à l'occasion d'une rencontre, la fédération, la ligue, le district ou le comité selon le cas pourra dès réception du rapport, du délégué officiellement désigné prendre toute sanction prévue à l'article 80 sans attendre les conclusions de l'enquête ouverte par les commissions de discipline. Les décisions de l'espèce sont du domaine exclusif du bureau de l'organisme compétent ou d'une commission spéciale désignée au sein du bureau ayant reçu délégation formelle à cet effet.
Les amendes et sanctions prises à ces occasions sont sans appel.

Où est ce qu il est dit ici que le DUC devrait etre entendu


16.Posté par NUMBER TEN le 13/06/2008 16:21
Ce qui est plus grave c'est une interprétation lineaire et littérale.

il importe de Saisir "l 'esprit des Lois."

Merci de nous avoir prouvé que tes textes sont gravement malades...


17.Posté par bousso le 13/06/2008 16:44
Number ten c pourtant ces textes malades qui qualifient vos joueurs et techniciens

qui statuent pour vous donner raison dans certains conflits

Aujourd'hui que le verdict qu ils donnent ne vous arrange pas vous diagnostiquer leur maladie.

L 'homme le plus dangereux au monde c'est l'intellectuel malhonnête

18.Posté par NUMBER TEN le 13/06/2008 17:19
"pour vous donner raison dans certains conflits" QUEL CONFLIT PAR EXEMPLE???



19.Posté par NUMBER TEN le 13/06/2008 17:25
je comprends ta position.

"guinaar du topp ki taxan baayi ki wol" c'est ligitime de vouloir préserver l'instrument qui vous permet de survivre...

QUE VOULOIR SAUVER VOTRE "LIGUE" NE VOUS POUSSE PAS A VOUS LIGUER CONTRE LE BASKET ET LE LAISSER MOURIR

SAYTU BASKET BI JOTNA

20.Posté par max le 13/06/2008 17:30
bousso, je vois que tu as ton manuel avec toi et c'est bien! mais je bsais aussi que tu te garderas cbien te présenter car ce serait le comble pour les internautes de savoir qui tu es! un jour viendra ou tout sera clair et tout le monde avancera à visage découvert! vivement ce jour!!

21.Posté par bousso le 13/06/2008 17:37
Si y a des gens qui vivent du basket je crois qu il faut regarder ailleurs

Certaines gens passe tout leur temps entre le fédération, le bureau des sports et le siège du DUC

Ils devraient expliquer de quoi ils vivent sinon des avantage tirés de leur position au DUC et donc c'est à ceux la qu'il faut demander avant tout d'aller chercher du travail.

Citez moi dans le bureau de la ligue un seule personne qui n a pas son boulot dans la vie civile en dehors du basket
Arretez de pensez que les recettes de la ligue qui toute année cumuilée n atteingnent aaps 6millions peuvent faire vivre qq

C domage mais je crois qu je vais arreter la discussion en attendant de voir d'autres gens plus intelligents et moins bornés venir partciper au forum

22.Posté par vieux le 16/06/2008 10:36
IL FAUT ARRETER DE FAIRE DES DISCUTIONS PARTISANES EN ACCEPTANT DE PARTICIPER A UN TOURNOI ON DOIT RESPECTER LES REGLES DU JEU LES TEXTES DOIVENT ETRE APPLIQUER A TOUS LES CLUBS.

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